Deux auteurs américains ont déposé une plainte contre Apple en Californie, l’accusant d’avoir utilisé des livres piratés pour entraîner ses modèles d’intelligence artificielle intégrés dans ses appareils, regroupés sous la fonctionnalité « Apple Intelligence ».
Grady Hendrix et Jennifer Roberson affirment que leurs œuvres ont été incluses dans ce qu’ils qualifient de « bibliothèques fantômes », composées d’œuvres protégées par le droit d’auteur, sans leur autorisation, ni reconnaissance, ni rémunération. Les plaignants cherchent à transformer l’affaire en recours collectif afin de représenter un groupe plus large d’auteurs concernés.
Cette action judiciaire survient peu après l’annonce selon laquelle la start-up Anthropic, spécialisée dans l’IA, a accepté de verser au moins 1,5 milliard de dollars aux titulaires de droits qui l’accusaient d’avoir téléchargé illégalement des millions de livres.
Aux États-Unis, de plus en plus de créateurs – écrivains, musiciens et éditeurs – intentent des poursuites contre des entreprises technologiques, affirmant que leurs œuvres sont utilisées sans autorisation pour former des systèmes d’IA générative reposant sur d’immenses bases de données.
Pour se défendre, ces entreprises invoquent souvent le principe du « fair use » (usage loyal), qui peut limiter l’application des droits d’auteur.
Dans le cas d’Anthropic, un juge californien a reconnu que l’entraînement d’une IA pouvait relever de l’usage loyal, mais a jugé que l’entreprise avait enfreint la loi en téléchargeant des livres piratés plutôt qu’en les acquérant légalement.
À l’inverse, Meta a remporté un procès similaire en juin, le tribunal estimant que les plaignants n’avaient pas démontré que les IA concurrençaient directement leurs œuvres sur le marché.